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Les animaux et le bail: que dit la loi? – Éducalo

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Publié le  19 juin 2015

Mon nouveau propriétaire m’interdit d’emménager avec mes animaux de compagnie…
Mon locataire ne m’avait pas prévenu qu’il allait adopter un labrador…
Mes enfants veulent que nous adoptions un chaton. Que dit mon bail?

Éducaloi profite de cette période de déménagements pour vous rappeler 6 informations importantes concernant le droit d’accueillir des animaux de compagnie dans un logement.


1 – Non, la loi n’a pas changé

Une fausse information largement diffusée sur les réseaux sociaux laisse croire que les propriétaires n’ont plus le droit d’interdire la présence d’animaux de compagnie dans un logement. Ce n’est qu’une rumeur.
Consultez l’avis publié par la Régie du logement à ce sujet.

2 – Renseignez-vous! Les règles ne sont pas partout les mêmes

Qu’on soit propriétaire ou locataire, il est parfois complètement interdit d’héberger un animal chez soi. D’autres fois, seuls certains animaux sont autorisés.

Les questions reliées aux animaux de compagnie sont encadrées par de nombreux textes.

  • Prenez le temps de lire votre bailet le règlement de votre immeuble, ou votre règlement de copropriété.
  • Renseignez-vous aussi auprès de votre municipalité! Certaines villes limitent le nombre maximald’animaux que vous pouvez garder chez vous. Elles peuvent aussi interdire d’élever ou d’hébergercertaines espèces. Informez-vous avant d’adopter un crocodile ou un boa!

3 – La tolérance, ce n’est pas une autorisation définitive!

Un propriétaire peut décider de tolérer les animaux au cas par cas. Par exemple,

  • il accepte que votre voisine ait un chat, mais il ne vous le permet pas;
  • il tolère les petits chiens et les chats, mais pas les gros chiens.

Attention! Un locataire n’obtient pas automatiquement le droit de posséder des animaux, simplement parce que le propriétaire tolère ou a déjà toléré certains d’entre eux. Par exemple, votre propriétaire a longtemps toléré la présence de votre chien maintenant décédé. Cela ne vous donne pas nécessairement le droit d’en héberger un nouveau.

4 –  Vous pouvez négocier une autorisation

Un locataire peut tenter d’obtenir de son propriétaire l’autorisation de garder un animal, même si son bail ne le permet pas.

Parlez-vous. Si vous tombez d’accord, pensez à écrire cette entente dans le bail ou sur un documentdaté et signé!

Attention! Le propriétaire n’est généralement pas obligé de donner son autorisation.

5 – En cas de problème: se séparer de son animal ou quitter le logement

Un propriétaire peut s’adresser à la Régie du Logement, lorsqu’il fait face à un problème relié à la présence d’un animal.
Il peut demander :

  • Que le locataire se sépare de cet animal. Il doit simplement démontrer que le bail ou le règlement d’immeuble en interdisait l’hébergement.
  • Que le locataire quitte le logement. Il doit alors demander la résiliation du bail. Il peut l’obtenir si l’animal cause un préjudice sérieux. Le locataire peut se défendre en démontrant que ce n’est pas le cas.

Avant de vous rendre devant la Régie du Logement pour un problème lié aux animaux de compagnie, avez-vous pensé à la médiation citoyenne?

 

6 – Des exceptions: Quand la présence d’un animal est nécessaire

Il est possible de garder un animal dans son logement lorsque sa présence est requise pour la santé ou la sécurité d’un locataire – même si le bail ou le règlement d’immeuble l’interdit.

Les chiens d’assistance 
Un propriétaire ne peut pas refuser de louer un logement à une personne handicapée à cause de la présence de son chien d’assistance (un chien-guide, par exemple).

Un animal pour la santé : la « zoothérapie »
Un locataire pourrait être autorisé à garder un animal, pour des raisons thérapeutiques. Il doit alors respecter deux conditions:

  • Son animal ne doit pas causer de préjudiceau propriétaire ou aux autres locataires.
  • Il doit démontrer qu’être privé de cet animal nuirait à sa santé. Généralement, l’avis écrit d’un médecin ou d’un psychiatre est requis.

https://www.educaloi.qc.ca/nouvelles/les-animaux-et-le-bail-que-dit-la-loi

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hommage touchant à « Denali »

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La vidéo ci-dessous, intitulée “Denali”, est narrée du point de vue d’un chien. C’est un portrait splendide d’un amour, d’une gratitude et d’une amitié, ainsi que l’histoire d’un chien, Denali, et de son adoptant, Ben Moon, photographe et surfeur.

Lors de leur première rencontre, ce fut un coup de foudre instantané, à la fois inattendu et indéniable. Après la rupture de Ben et de sa petite-amie, Ben a quitté Portland, dans l’Orégon, afin de s’installer en ermite nomade, dans les étendues désertiques de Bend, là aussi dans l’Orégon.

 Denali l’a alors accompagné. D’ailleurs, Denali l’a toujours accompagné partout. Plage ou campagne, le duo fusionnel a parcouru tout l’Ouest des États-Unis d’Amérique. C’était une vie pleine d’aventures, de liberté et de joie.

Mais en juin 2004, un drame s’est produit. Ben a appris qu’il souffrait d’un cancer avancé, de stade 3. Denali est fermement resté à ses côtés, refusant formellement de quitter la chambre d’hôpital. Pendant tous les traitements, les opérations, les procédures, Denali était là, couché en silence près de Ben. Et le rétablissement de Ben doit beaucoup au pouvoir guérisseur de ce chien toujours présent à ses côtés.

Denali a toujours fait partie des photos de Ben, apparaissant même occasionnellement, au fil des ans, sur certaines couvertures de magazines. Début 2014, Denali a lui-même été atteint d’un cancer, et Ben s’est promis de ne jamais laisser souffrir son compagnon. Selon Ruffwear, il a fini par dire à son chien qu’il n’était pas obligé de s’accrocher désespérément à la vie. Mais une semaine plus tard, après avoir commencé la production de “Denali”, le film que vous êtes sur le point de regarder, Ben a changé d’avis  et a demandé à son chien s’il pouvait s’accrocher encore un mois.

Exactement un mois plus tard, à minuit, Denali a commencé à tousser. Le lendemain, homme et chien ont joué sur la plage. Mais 24 heures plus tard, Denali a regardé Ben d’une manière pleine de sens : le moment des adieux était venu.

Denali est décédé à l’âge de 14 ans et demi.

Rendez hommage à sa vie, et à l’incroyable aventure qu’est l’adoption d’un chien, en PARTAGEANT cette vidéo avec tous vos amis sur Facebook.

http://bridoz.com/hommage-a-denali/